CONSTITUTION   SEPTEMBRE 2004

PORTRAIT DE LA LIGUE

  COMITE D'ORIENTATION

Composition   7 présidents régionaux.

Rôle

Ø Etablir les orientations de la Ligue, si­gner un protocole d'entente annuel, établir un échéancier.

Ø Préserver les orientations de la Ligue.

Ø Voir à la nomination des quatre membres du bureau de direction.

Ø Régler tout cas litigieux référé par le bureau de direction.

 BUREAU DE DIRECTION

Composition  4 délégués

En plus de 2 responsables pour la réalisation de diverses tâches à savoir :1 secrétaire, 1 registraire

Rôles

Ø  Voir à assurer le respect des orienta­tions de la Ligue.

Ø  Voir au bon fonctionnement de la Ligue.

Ø  Assurer la réalisation des activités en fonction des échéanciers établis par le bureau de direction.

Ø  Diriger et superviser le travail du Directeur-Gérant de la Ligue.

Ø Chacun des membres du bureau de direction est répondant auprès de sa région.

LES DESCRIPTIONS DES TÂCHES    --   SAISON 2004-2005

Président	Ø Être le seul porte-parole du comité exécutif
Jean-Pierre Paquette 1830, 5e Avenue Montréal  Qc H1B 5V8  Téléphone :514 640-0859 Celluaire : 514 949-7925 Télécopieur: 514 640-5263 paquettejp@sympatico.ca	Ø Préparer et animer les rencontres du C.E. et du C.A.
	Ø Être le répondant du dossier Midget Espoir
	Ø Être le responsable de l’application des exigences du programme de             Ø       Ø  développement pour le réseau Midget Espoir
	Ø Animer, s’il y a lieu, le banquet de fin de saison
	Ø Représenter l’exécutif de la ligue lors d’événements spéciaux
	Ø Représenter l’exécutif vis-à-vis les autres ligues
	Ø Demeurer en contact avec les autorités de Hockey Québec
	Ø Référer les cas au comité de discipline
	Ø Convoquer le comité de discipline
	Ø Assister au comité de discipline pour assurer le suivi
	Ø Communiquer, avec l’aide de la secrétaire, les décisions du comité de discipline
	Ø Faire les achats nécessaires aux différentes activités

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Vice-président	Ø S’occuper du dossier arbitre et marqueur
Luc St-Jean 15281, rue Maurice St-Augustin de Mirabel Qc    J7N 1W9 Téléphone :450 475-8449 Télécopieur: 450 475-7862 Bureau : 450 475-2042 lst-jean@ville.mirabel.qc.ca	Ø Représenter l’exécutif dans  la préparation de la journée des étoiles
	Ø Participer à l’organisation du banquet de fin de saison
	Ø Préparer et organiser les journées de perfectionnement
	Ø Préparer, en collaboration avec les autres ligues et Hockey Québec, l’assignation Ø des  équipes dans les différents tournois
	Ø Préparer un compte-rendu sur l’évaluation des tournois par les entraîneurs
	Ø Faire la supervision du camp de perfectionnement de chacune des équipes du Ø  Ø Midget Espoir
	Ø Préparer, avec l’exécutif, les réunions des entraîneurs et des gérants du Midget Ø Ø Espoir
	Ø Être responsable du comité développement et des conseillers techniques Ø Ø Ø Ø Ø régionaux
	Ø Assister aux rencontres du C.A et du C.E.

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Directeur général	Ø Recevoir, par courrier dans une enveloppe pré identifiée, les feuilles de pointage Ø des joutes régulières, des joutes  d’exhibition, des joutes de tournoi, des séries Ø  Ø éliminatoires et des  championnats régionaux s’il y a lieu
Pierre Gervais	Ø Transmettre les mêmes feuilles de pointage au registraire
781, 6e Avenue	Ø Voir à l’application du tableau des sanctions selon les règlements de l’A.C.H. et Ø Ø du Hockey  Québec
Laval Qc H7R 4K7	Ø Produire un rapport mensuel des avis de sanctions et des suspensions
Téléphone 450-627-1297	Ø Récupérer les heures de glace des organisations
Celluaire : 514 867-5510	Ø Fabriquer l’horaire de toutes les catégories
Télécopieur: 450-623-3974	Ø Publier l’horaire
pierregervais@videotron.ca	Ø Préparer les horaires des séries éliminatoires
	Ø Coordonner les corrections de joutes apportées par les organisations
	Ø Informer les gouverneurs de ces corrections
	Ø Informer la registraire des changements des joutes
	Ø Recevoir par téléphone les résultats des joutes
	Ø Compiler les résultats d’équipe
	Ø Compiler les résultats individuels des joueurs
	Ø Publier les résultats dans les journaux
	Ø Transmettre les statistiques individuelles au moins trois fois dans l’année
	Ø Voir au respect de la réglementation de la ligue
	Ø Recueillir les informations pour le bottin
	Ø Publier et distribuer le bottin
	Ø Recevoir des équipes les joueurs éligibles pour les joutes des étoiles
	Ø Voir à l’achat des trophées de fin d’année
	Ø Assister aux rencontres du C.A. et du C.E.

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Trésorier	Ø Préparer le budget
Gérald C. Parent	Ø Percevoir les cotisations annuelles des équipes
112 rue Sénécal	Ø Contrôler et percevoir les amendes
Repentigny QcJ5Y 1S1	Ø Tenir à jour les finances
Téléphone 450-585-2434	Ø Préparer et transmettre à tous les 3 mois  un rapport sur les revenus etØ Ø Ø  Ø Ø dépenses
Télécopieur: 450-585-4636	Ø Préparer à la fin de la saison un rapport détaillé des revenus et dépenses
parentgc@videotron.ca	Ø Organiser la distribution des billets et contrôler les entrées d’argent pour les Ø  Ø    Ø différentes activités
	Ø Assister aux rencontres du C.A et du C.E.

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Secrétaire	Ø Effectuer toute la correspondance nécessaire au fonctionnement de la ligue
Louise Venne	Ø Recevoir, par email, toute la documentation fournie par les intervenants
635,rue Notre-Dame	Ø Contrôler les échéanciers des événements et du dossier Midget Espoir
Le Gardeur Qc.J5Z 2P7	Ø Produire les avis de convocation et les procès-verbaux des différentes rencontres
Téléphone 450-581-2379	Ø Recevoir des gouverneurs les lieux de tournoi de leurs équipes et en produire la Ø   Ø liste
Télécopieur: 450-581-8389	Ø Produire le palmarès  des succès des équipes en tournoi (champions et finalistes)
hockey.l.l@sympatico.ca	Ø Recevoir les noms des récipiendaires des équipes au banquet de fin de saison
	Ø Recevoir le nombre d’invités payants et non payants de chacune des équipes pour   Ø le gala méritas
	Ø Transmettre ce nombre au trésorier
	Ø Assister aux rencontres du C.A et du C.E.

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Registraire	Ø Recevoir par courrier du directeur général les feuilles de pointage des matchs
Line Buissière	Ø Recevoir la liste des joueurs des équipes (enregistrement d’équipe)
241, rue Champêtre 6e	Ø Vérifier l’éligibilité des joueurs et entraîneurs
M ontréal-Est Qc H1B 5G8.	Ø Contrôler et vérifier les suspensions
Téléphone 514 645-3709	Ø Compiler les joutes des joueurs en affiliés
Celluaire : 514 927-2374	Ø Compiler les données nécessaires pour la bonne marche du dossier Midget Espoir
Télécopieur: 514 645-3843	Ø Aviser le président de toutes anomalies
bourassa@sympatico.ca	Ø Recevoir les changements de joutes du directeur-général
	Ø Assister aux rencontres du C.A.

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COMITE DISCIPLINE	Le comité discipline est formé de cinq (5) membres.
André Marsolais 830, rue St-Pierre L'Assomption Qc. J5W 2E2 Téléphone 450 589-5023	Le comité de discipline sera convoqué au besoin
	André Marsolais (responsable) provenant de la région Laurentides-Lanaudière Gilles Brisebois (membre) provenant de la région Bourassa Yves Marcotte (membre) provenant de la région Laurentides-Lanaudière André Massicotte (membre) provenant de la région Laval Serge Mainville (membre) provenant de la région Montréal

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COMITE DES GOUVERNEURS
Composition	1 gouverneur par organisation AA
	Bourassa 1 gouverneur AA Laval 1 gouverneur AA Laurentides-Lanaudière 1 Sélects du Nord AA   1 Seigneurs des Mille-Îles AA   1 Conquérants des Basses-Laurentides AA   1 Pionniers Lanaudière AA Montréal 1 Maroons AA   1 Etoiles de l'Est AA Outaouais 1 gouverneur AA Lac St-Louis 1 gouverneur pour les 4 équipes Midget Espoir Abitibi-Témiscamingue 1 gouverneur AA
Rôle	Ø  S'assure du respect des objectifs de la Ligue.
	Ø  Représente leur organisation auprès de la Ligue.
	Ø  Approuve les règlements de la Ligue avec le bureau de direction.
	Ø  Assure le lien de communication entre les entraîneurs et le bureau de Ø  direction de la Ligue et le Directeur-Gérant.
	Ø  Respecte l'échéancier et les règlements de la Ligue.
	Ø  Approuve le budget de la Ligue.
	Ø  Collabore avec le délégué du bureau de direction de leur région.
	Ø  Participe à l'évaluation de la saison en fonction de l'orientation de la Ø  Ø  prochaine saison.
Amende	Toute organisation qui n'est pas représentée par son Gouverneur ou son adjoint aux réunions du Comité des Gouverneurs est mise à l'amende (25 $).
	Une amende  peut être imposée pour tout non respect des échéanciers fixés par le bureau de direction.

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CALENDRIER ANNUEL   SAISON 2004-2005

Pee-Wee – Bantam et Midget

Nombre de joutes	Pee-Wee, Bantam et Midget :      28 parties
	Début	Fin
Répartition	17 septembre	20 février
Éliminatoires	21 février	13 mars
Championnat régional	14 mars
Championnats provinciaux		13-14-15-16 et 17  avril
Joute des étoiles (L.H.D.M.M.)	11 décembre

 

Midget Espoir

 

Nombre de joutes	Midget Espoir : 26 parties
	Début	Fin
Répartition	1er octobre	6 mars
Éliminatoires	7 mars	3 avril
Championnat régional
Championnats provinciaux		13-14-15-16 et 17  avril
Joute des étoiles (L.H.D.M.M.)	11 décembre
Joute des étoiles – Midget AAA	4 décembre à Dollard-des-Ormeaux

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	ECHEANCIER ANNUEL 2004-2005
Août 2004	Réunion du comité des Gouverneurs le mercredi 18 août 2004.
Septembre 2004	Fabrication des horaires.
	Réunion du comité des Gouverneurs le mardi 7 septembre à Laval.
	Remise à la ligue, formulaire des noms des joueurs et numéros de chandails.
	Remise des bottins de la Ligue.
Octobre 2004	Ouverture de la saison dimanche 3 octobre.
	Réunion du comité des Gouverneurs et du bureau de direction le samedi 9 octobre.
Novembre 2004	Remise des statistiques d'équipes et individuelles du mois.
	Réunion du comité des Gouverneurs et du bureau de direction le samedi 20 novembre.
	Réunion des entraîneurs pour les joutes des étoiles le samedi 20 novembre.
Décembre 2004	Remise des statistiques d'équipes et individuelles du mois.
	Arrêt du calendrier du 23 décembre 2004 au 3 janvier 2005.
	Joute d'étoiles le samedi 11 décembre.
Janvier 2005	Reprise du calendrier de la Ligue.
	Brunch et réunion du comité des Gouverneurs et du bureau de direction et comité d’opération le samedi 8 janvier.
Février 2005	Réunion du comité des Gouverneurs et du bureau de direction le samedi 5 février.
	Remise des statistiques d'équipes et individuelles du mois.
	Séries éliminatoires.
Mars 2005	Fin des séries éliminatoires plus finale de la ligue.
	Possibilité d’une réunion du comité des Gouverneurs et du bureau de direction le 13 mars.
	Finale de la ligue pour les divisions Pee-Wee – Bantam et Midget le dimanche 13 mars.
	Championnats régionaux.
Avril 2005	Finale de la ligue pour la division Midget Espoir le dimanche 3 avril.
	Championnats provinciaux les 13, 14, 15, 16 et 17 avril dans la région Québec.
	Journée Méritas 24 avril 2005.
Mai 2005	Réunion du comité des Gouverneurs et du bureau de direction le samedi 7 mai (Assemblée générale).
	Fin de la saison.  Remise du bilan financier.
	Remise des statistiques officielles de l’année.

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		REGLEMENTS ADMINISTRATIFS
	Article 1.	Nom de la Ligue
		Ligue de hockey de développement du Montréal-Métropolitain inc.

	Article 2.	Protocole d'entente
		Lors d'une rencontre qui se tiendra en septembre de chaque année, conformément aux exigences de Hockey Québec, un protocole d'entente sera signé par les Présidents des régions impliquées dans la  formation de la Ligue.

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	Article 3.	Bureau de direction de la Ligue
		La Ligue sera dirigée par un Conseil d'administration composé des sept  (7) Présidents de régions, un bureau de direction et le comité des Gouverneurs.

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	Article 4.	Régie de la Ligue
		La Ligue est régie par les règlements de Hockey Canada, Hockey Québec et les règlements internes de la Ligue.

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	Article 5.	Le personnel des organisations
		Chaque organisation de la Ligue devra faire parvenir au Directeur-Gérant l'identité de ses administrateurs et du personnel de son organisation, à la date fixée annuellement par le bureau de direction.

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	Article 6.	Les arbitres
		a) Les arbitres sont sous la responsabilité de leur région respective.
		b) Les régions sont responsables de l'appointement et de la provenance pour les joutes jouées sur leur territoire.
		c) Un 'pool' d'arbitres par région devra être mis en place et seulement ceux sélectionnés pourront arbitrer dans notre Ligue (exception faite des imprévus ou cas d'urgence).

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	Article 7.	Cotisation des équipes
		Chacune des équipes de la Ligue devra cotiser la somme fixée lors de l'adoption du budget à la Ligue pour fins d'opération et la date limite sera le 1er septembre de l'année en cours.

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	Article 8.	Uniformité des costumes
		Toutes les équipes devront observer l'uniformité des costumes pour tous les joueurs incluant les gardiens de but.  Il ne s'agit que des bas et des chandails.
		N.B.  L'uniformité des costumes comprend les couleurs et les motifs identiques.

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	Article 9.	Couleurs des uniformes
		a) Les couleurs pâles seront portées à domicile et les couleurs foncées à l'extérieur.
		b) Les organisations devront adresser une demande à la Ligue pour tout nouveau costume ou toute modification aux couleurs de l'uniforme déposé à la Ligue pour la saison en cours.

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	Article 10.	Tempêtes
		Même durant une tempête violente, seul le Directeur-Gérant de la Ligue a le pouvoir d’annuler  une ou des joutes régulières ou éliminatoires.

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	Article 11.	Equipe dissoute durant le calendrier régulier
		Si une équipe de la Ligue se retire après le début de la saison, les joutes jouées sont annulées (buts pour et contre), ainsi que les points de joute.  Les restant des joutes au calendrier sont automatiquement éliminées.  Seuls les points et les punitions demeurent intacts au dossier individuel des joueurs.

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	Article 12.	Classification des équipes ( incluant Franc Jeu)
		a) La classification des équipes est déterminée par le total des points accumulés au cours d'une saison.  Deux points sont accordés pour une victoire, un point pour une joute nulle et aucun point n'est accordé dans une défaite. Plus le point Franc Jeu.
		b) 8.7 Règlement de tournoi provincial. (en cas d’égalité)

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	Article 13.	Chandails et numéros de joueurs
		Toute équipe qui se procure en cours de saison un nouvel ensemble de chandails verra, s'il y a lieu, à aviser la Ligue pour les changements de numéros.

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	Article 14.	Le Gouverneur aux joutes locales
		Le Gouverneur ou son délégué officiel devra être présent à toutes les joutes locales et doit se présenter à l'équipe adverse.

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	Article 15.	Remise des rapports des arbitres
		Alors qu'il y aura un rapport à produire sur les feuilles de pointage pour des raisons disciplinaires, les arbitres auront 24 heures pour les rendre.

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	Article 16.	Temps de joutes (chronométrées)
		Catégorie 1ere période 2e période 3e période Pee Wee, Bantam 14 minutes 13 minutes 13 minutes Midget, Espoir 15 minutes 20 minutes 20 minutes Échauffement (Pee-Wee & Bantam) Deux minutes chronométrées à partir du temps où la porte de la surfaceuse à glace se referme.
		Échauffement(Midget & Midget Espoir) 5 minutes. Un premier son de cloche se fait entendre au bout de 3 minutes.
		Pause: Une minute chronométrée entre chaque période, lorsqu'il n'y a pas de réfection de glace.
		Réfection de la glace:Toutes les deux périodes.
		Explications supplémentaires:-    Toutes les joutes peuvent débuter 15 minutes avant l’heure prévue de la joute.
		Explications supplémentaires -    Si la dernière période d'un programme ne peut se terminer selon les précédentes règles, la joute prend fin avec la fin du temps alloué par les municipalités pour un programme.:

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		REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT
	CHAPITRE I:	LES JOUTES
	1.01.
		a) Pour toute joute régulière et/ou éliminatoire, un minimum de dix (10) joueurs et de deux (2) gardiens de but habillés et prêts à commencer une joute est requis.  A défaut d'observer cette règle,l'équipe fautive se verra perdre la partie au compte de 0 à 0.
		b) A défaut d'avoir en uniforme deux (2) gardiens de but, après enquête, l'équipe fautive est passible d'une amende de 25 $ en plus de perdre la joute par défaut.
		c) Advenant qu'une équipe ne se conforme pas à l'article 1.01 (a) et (b), une joute d'exhibition pourra se dérouler après consentement des deux entraîneurs.  Si il y a joute, les arbitres doivent officier.
		Le club receveur doit faire annoncer, si les installations physiques le permettent, que la joute est gagnée par défaut et doivent en mentionner les raisons.

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